Mission Locale Val de Lorraine | Mentions légales

Mentions légales

MISSION LOCALE DU VAL DE LORRAINE
8 rue de la Poterne
54700 Pont-à-Mousson
03 83 49 47 72

Association
N° SIRET : 38859365900013
Code APE : 8413Z

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Jérémie PACHOUD

CRÉATION, DÉVELOPPEMENT, HÉBERGEMENT 
NUMEEZY
112 rue des Jardins Fleuris
54340 POMPEY
03 83 49 47 72

CRÉDITS ICONOGRAPHIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES 
Mission Locale de Val de Lorraine, Pixabay, Canva

TRAITEMENT DES DONNÉES
Les données personnelles recueillies au moyen du formulaire, sont destinées à la Mission Locale du Val de Lorraine. En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers. Ces informations sont conservées de manière confidentielle durant toute la durée de la relation d’échange.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact ou adressez-vous à :

Mission Locale du Val de Lorraine
8 rue de la Poterne
54700 Pont-à-Mousson

DROIT D’AUTEUR
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents iconographiques et photographiques.

DISPOSITIONS LÉGALES
Les différents éléments du site Internet (la forme, la mise en page, la structure, les images et illustrations…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sans autorisation expresse du directeur de publication. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi .

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

Ce site contient des liens vers d’autres sites INTERNET sélectionnés avec attention, néanmoins la Mission Locale du Val de Lorraine ne peut garantir la qualité permanente du contenu de ces sites.

COOKIES
Lors des visites sur ce site, un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.

Aller au contenu principal